Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MARQUE VRAC
ELLIES Jean-Noël Les Violettes N° 6
Numéro de dépôt :
3259931
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque MARQUE VRAC
Déposée le 28 novembre 2003 par ELLIES Jean-Noël Les Violettes N° 6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « MARQUE VRAC »
Le déposant est ELLIES Jean-Noël Les Violettes N° 6 domicilié(e) Chemin de la Muscadelle,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELLIES Jean-Noël Les Violettes N° 6 domicilié(e) Chemin de la Muscadelle,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELLIES Jean-Noël Les Violettes N° 6 a également déposé les autres marques suivantes : DEMERES
ELLIES Jean-Noël Les Violettes N° 6 - Chemin de la Muscadelle,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France
ELLIES Jean-Noël Les Violettes N° 6 - Chemin de la Muscadelle,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France
Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet total n°398913 - Publication au BOPI 2004-09-06
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et fréparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pizzas ; biscuiterie ; gateaux ; sucreries ; chocolat. Fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; céréales en grains non travaillés. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autre préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apérétifs sans alcool. Cidres ; Vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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